Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE
/
LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE
LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3014945
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE

Déposée le 10 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 Bis, Chemin de Palette, 33410 BEGUEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 581 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , BARON DE GASCQ , ERES , DUC D'EPERNON , CASSIOPEE , CABANE DU BASSIN , LES CHARMILLES , Phébé , ALTEÏS , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. - 4 Bis, Chemin de Palette, 33410 BEGUEY - France - SIREN 421581778


LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319371 - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2001-03-28

- vins A.O.C. - marque commerciale utilisée par la Société exactement dénommée : LES HAUTS DE PALETTE SARL.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.